Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
P'TITS CHOUCHOUX
Numéro de dépôt :
92428182
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque P'TITS CHOUCHOUX
Déposée le 23 juillet 1992 par GAEC Eclapier Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TITS CHOUCHOUX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAEC Eclapier Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 novembre 1998 - Rejet total n°267410 - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1998-11-25